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Nom Document Catégorie Ajouté
Indemnités de conseil 2 telegramme2.pdf   
Indemnités de conseil 1 telegramme1_0.pdf   
Trait d'Union n° 146 - décembre 2012 tu146_bd.pdf    Communication, TU
Note du 24/12/2012 de M. Iannucci, chef du service des collectivités locales, aux directions locales "consignes complémentaires pour la campagne de visa des comptes 2012 note-24-12-2012.doc   
Décret no 2012-1386 du 10 décembre 2012 portant application du deuxième alinéa du VI de joe-20121212-0034[1]_0.pdf    Responsabilité des comptables, La loi et le règlement
Décret no 2012-1387 du 10 décembre 2012 joe-20121212-0035[1]_2.pdf    La loi et le règlement, Responsabilité des comptables
Décret no 2012-1387 du 10 décembre 2012 joe-20121212-0035[1]_1.pdf   
Décret du 10/12/2012 fixant le seuil maximal, 1,5 pour mille du cautionnement du poste comptable, de laissé à charge dans les cas de débêts sans préjudice des comptables principaux decret2012-1386.pdf   
Un député s'intéresse à nos moyens... a-002.pdf   
Cautionnement 2013 cautionnement-2013.doc   
Contribution de l'ACPTP sur les Maisons des services publics établie en février 2001 (rapporteur JM CHAUCHOT) MSP-rapport-definitif-adopte.pdf    Divers, Publications diverses
Lu sur le Nouvel Observateur 20121128101841859_0.pdf   
Communiqué du bureau national relatif au "cercle de réflexion des comptables publics" Communique-ACP-261112_0.doc    Divers, Publications diverses
Des nouvelles de Jean BASSERES basseres.pdf   
Des nouvelles de Jean BASSERES basseres_0.pdf   
Coup de gueule des Maires ruraux coup-de-gueule.pdf   
Rapport RPP 2005 Rapport-RPP-2005_0.pdf    Tous les documents, Ressources humaines, réseau et RPP, Rapports et groupes de travail
Rapport service comptable patrimonial Rapport-Service-Comptable-Patrimonial_0.doc    Tous les documents, Publicité foncière, Rapports et groupes de travail
Rapport CDI - CDIF Rapport-CDI-CDIF_0.doc    Tous les documents, Gestion fiscale, Rapports et groupes de travail
Compte rendu de l'audience accordée à l'ACP par M. RAMBAL le 21 septembre 2012 CR-Audience-M-Rambal-21-09-2012_0.doc    Audiences
Réflexion sur l'avenir du réseau 2012 ACP-Rapport-reseau-2012_2.doc    Tous les documents, Ressources humaines, réseau et RPP, Rapports et groupes de travail
RAPPORT SIE 2012 Rapport-SIE-2012_1.doc    Tous les documents, Gestion fiscale, Rapports et groupes de travail
Débordés, les agents des impôts.... saintdenis_0.pdf   
Compte rendu de l'audience accordée à l'ACP par M. Mazauric le 24 septembre 2012 Compte-rendu-audience-M.-Mazauric-le-24-septembre-2012_0.doc    Audiences
Logements de fonction FA-2012-LOGEMENTS-DE-FONCTIONS_0.doc   
Fonctionnement de ce groupe groupe-de-travail-TU.doc   
Rapport SIE Rapport-SIE-2012_2.doc    Tous les documents, Gestion fiscale, Rapports et groupes de travail
Compte rendu de l'audience accordée par Mme Maxime GAUTHIER à l'ACP le 26 septembre 2012 Compte-rendu-audience-Mme-GAUTHIER-26-09-2012_0.doc    Audiences
Trait d'Union n° 145 - septembre 2012 tu145_bd.pdf    Communication, TU
Plus un sou pour la rentrée DOC210912_0.pdf