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Espace documentaire :

Nom Document Catégorie Ajouté
Le stress au bureau 20110301141308548.pdf   
Audience DGA fonctions transversales du 21 janvier 2011 CR-audience-M-Rambal-21012011.doc   
Audience DGA filière gestion publique du 14 janvier 2011 CR-audience-M-MAZAURIC-14012011_0.doc    Audiences
Audience DGA filière fiscale du 24 janvier 2011 CR-24012011-M-Fenet_0.doc    Audiences
Audience "Amendes" du 20 octobre 2010 ACP-CRaudience-20-octobre-2010-vdef_0.doc   
Projet règles de gestion des A Projet-regles-gestion_0.doc   
Paiement reçu par le versements de pièces de monnaie l-13919980511fr00010005[1]_0.pdf   
Audience "Amendes" - B. Rousselet et le chef du bureau GF1C recevront l'ACP le 20/10/2010 (voir document de travail ci-joint) ACP-AMD-recouvrement-situation-et-perpectives102010_0.doc    Audiences
Audience avec les services RH et Budget Performance de 09 et 10/10 - Compte-rendu ci-joint CR-audience-services-RH-et-BP.doc    Audiences
Audience accordée par le SCN COPERNIC le 10 septembre 2010. Compte rendu ci-joint ACP--CR-audience-Copernic-10-09-2010-vdef.doc    Audiences
Réforme des juridictions financières - Une rencontre a eu lieu vendredi avec la DG et des RDV sont pris avec les députés M BOUVARD auteur de l'art. 5ter et R DOSIERE pour exprimer la position de l'ACP contenue dans son rapport de 2005 ci-joint TU116-P21-32_0.pdf    Audiences
Création des Sociètés publiques locales par la loi n° 2010-559 du 28 mai 2010. Texte et dossier de presse ci-joints SOCIETES-PUBLIQUES-LOCALES_0.zip    Audiences
Les décrets sur le statut sont parus, vous les trouverez ci-joint en téléchargement. DECRETS-STATUT_0.zip    Audiences
Statuts, carrières, règles de gestion - Point d'étape à juin 2010 Statutscarrieresreglesgestion300610.doc    Audiences
Ouverture de l'intranet ULYSSE CADRES à l'ensemble des cadres A - L'intervention du président de l'ACP a été entendue, lettre du DGFIP ci-jointe ULYSSE-CADRES_0.pdf    Audiences
Statut du cadre A - Projets de décrets. Vous trouverez ci-joint un fichier compressé comportant les 4 projets de décret concernant la catégorie A projets-decrets.zip    Audiences
Gestion des "hébergés" des CHU et hôpitaux dans Hélios CL1041001-EPS-ESMS-GESTION-HEBERGES.doc   
Le CR de la réunion du groupe de travail « Statut Carrières » du 6/05/2010 et les documents joints sont publiés dans la rubrique « Actualités » Audiences
Compte rendu de l'audience du 3 mai 2010 accordée par Madame Maxime GAUTHIER, chef de service de la gestion fiscale aux vice-présidences particuliers et professionnels de l'ACP CRaudienceM-Gauthier3-05-2010_0.doc    Audiences
Projet de statut du cadre A - Audience accordée le 22 mars par P. RAMBAL, Directeur général adjoint CRaudienceprojetstatutV4220310_0.doc    Audiences
A la recherche de l'impôt juste File0104.pdf   
Migaud veut élargir le rôle de la Cour des comptes File0100_0.pdf   
Cour des comptes : Migaud promet la transparence File0099_0.pdf   
Sondages, concours, informatique : Bercy fait la chasse aux dépenses inutiles File0098.pdf   
Début des travaux pour rééquilibrer les finances locales File0097_0.pdf   
Rémunération au mérite : l'intéressement collectif des fonctionnaires sur les rails File0096.pdf   
La qualité des services publics va être mesurée File0095_0.pdf   
Les français se plaignent d'une dégradation des services publics File0094_0.pdf   
Pour que les français paient l'impôt File0093_0.pdf   
Audience accordée par M Jean-Marc VALES le 24 février 2010 sur la mise en place de la CET AudienceCET24022010.doc    Audiences