On achève bien les cadres...
20120921101804049.pdf
23 septembre, 2012
Compte de la mairie
Essor-06092012.pdf
18 septembre, 2012
L'ACP rencontrera en audience M. Rambal le 21 sept, M Mazauric le 24 sept, et Mme Gauthier le 26 sept.
Divers, Publications diverses
16 septembre, 2012
Le Comptable payait.....
DB-Sarlat-article-SO_0.pdf
30 août, 2012
Maurice Leroy réquisitionne le comptable public
ARTICLE-NR-PAYEUR.pdf
30 août, 2012
Le grand emprunt au secours des hôpitaux
le-grand-emprunt-au-secours-des-hopitaux.pdf
30 août, 2012
Des projets pour les sous préfectures
manuel-valls-cible-les-sous-prefectures.pdf
13 juillet, 2012
Des projets pour les sous préfectures
manuel-valls-cible-les-sous-prefectures_0.pdf
13 juillet, 2012
La réunion du CA et des délégués régionaux prévue le 14 septembre est reportée au 17 septembre au siège des Caisses d'Epargne, 50 av Pierre Mendes-France, Paris.
6 juillet, 2012
Programme MNRP 2012
CNRP-programmation-2012_0.xls
Audiences
1 juillet, 2012
Audience MNRP
Audience-MNRP-2012_0.doc
Audiences
1 juillet, 2012
Trait d'Union n° 144 - Juin 2012
tu144_bd.pdf
Communication, TU
30 juin, 2012
Rapport réseau 2012 de l'ACP
ACP-Rapport-reseau-2012_1.doc
Tous les documents, Ressources humaines, réseau et RPP, Rapports et groupes de travail
27 avril, 2012
Note DGFIP (avec autorisation de la DGFIP)
RPP-kit-pratique_0.pdf
Responsabilité des comptables, La loi et le règlement
24 avril, 2012
Article 90 de la loi n°2011-1978 du 28 décembre 2011
art-90-de-la-loi-n°2011-1978-du-28-dec-2011.doc
La loi et le règlement, Responsabilité des comptables
24 avril, 2012
Avec autorisation DGFIP, KIT PRATIQUE
RPP-kit-pratique_1.pdf
Guide des bonnes pratiques, Responsabilité des comptables
24 avril, 2012
Rapport DELPOUX 2005
TU116-P21-32[1].pdf
Travaux et propositions de l'ACP, Responsabilité des comptables
20 avril, 2012
Liste non exhaustive des principaux textes et instructions
liste-non-exhaustive-des-principaux-textes-et-instructions-relatifs-a-la-RPP.pdf
La loi et le règlement, Responsabilité des comptables
20 avril, 2012
Loi n° 63-156 du 23 février 1963 de finances pour 1963
Loi-n°-63-156-du-23-fevrier-1963-de-finances-pour-1963_0.pdf
Responsabilité des comptables, La loi et le règlement
20 avril, 2012
Analyse du Décret 2008-228 du 5 mars 2008
RPP-decret-2008-228-du-5mars-2008.xls
Travaux et propositions de l'ACP, Responsabilité des comptables
20 avril, 2012
Rapport sommaire relatif à la RPP 2005
RapportRPP.doc
Travaux et propositions de l'ACP, Responsabilité des comptables
20 avril, 2012
Amendement 754
amendement-754.pdf
La loi et le règlement, Responsabilité des comptables
20 avril, 2012
Amendement 528
amendement-528.pdf
La loi et le règlement, Responsabilité des comptables
20 avril, 2012
Compte rendu audience M.TALON le 21 03 2012
CR-Audience-M-Talon-210312_0.doc
9 avril, 2012
Bulletin d'adhésion à l'ACP
bulletin-d-adhesion-2012_0.doc
Divers, Publications diverses
30 mars, 2012
Lacombe compare les joueurs de l'OL à des fonctionnaires
20120319153136005.pdf
19 mars, 2012
Document préparatoire à l'audience du 7/02/2012
ACPamendesDOCprepa2012.doc
13 mars, 2012
Document préparatoire à l'audience du 7/02/2012
ACPamendesDOCprepa2012_0.doc
13 mars, 2012
Compte rendu d'audience avec M ROUSSELET
ACP-CRaudience-7-fevrier-2012-vgf1_0.doc
Audiences
13 mars, 2012
L'administration fiscale n'a pas amélioré ses relations avec les usagers
20120312092133413.pdf
12 mars, 2012
