Espace documentaire : Audiences

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Audience accordée par M Jean-Marc VALES le 24 février 2010 sur la mise en place de la CET AudienceCET24022010.doc    Audiences
Le socialiste Didier MIGAUD présidera la Cour des comptes File0087.pdf   
Les contraintes budgétaires sèment le trouble à l'hôpital File0086.pdf   
Les plans de relance locaux dynamisent les territoires File0085_0.pdf   
Finances locales : les dépenses de personnel toujours en hausse en 2009 File0084.pdf   
Marchés publics : le Conseil d'Etat rabaisse le seuil de 20.000 euros File0083_0.pdf   
Eric Woerth : le licenciement des fonctionnaires sera "bien moins brutal" File0081_0.pdf   
Dette : la Cour des comptes exhorte l'Etat à agir vite et fort File0077.pdf   
Dette : la Cour des comptes exhorte l'Etat à agir vite et fort File0077_0.pdf   
Le Sénat a adopté la réforme des collectivités locales instituant la création du conseiller territorial File0076_0.pdf   
Lze Sénat revoir à la baisse la réforme des collectivités locales File0075_0.pdf   
Bientôt un intéressement collec tif et des "parachutes dorés" pour les fonctionnaires File0074_0.pdf   
L'Etat va lancer un plan d'action global pour les territoires ruraux File0073.pdf   
Fonction publique : la polémique enfle sur la sécurité de l'emploi File0072_0.pdf   
Relance : les collectivités locales ont investi 42 milliards en 2009 File0071_0.pdf   
Trois réformes solidaires pour venir au secours des finances locales File0070.pdf   
Audience HELIOS-EPS du 13 janvier 2010 - Document transmis par le programme Hélios détaillant les avancées prévues dans les versions 331 et 341 CRreuniondu13012010_0.doc    Audiences
Audience HELIOS-EPS du 13 janvier 2010 - Compte rendu de l'association comportant les éléments de réponse apportés par les responsables du programme Hélios ACPHELIOSReunion13012010elementsde-reponse.doc    Audiences
Fillon examinera la situation des départements en difficulté File0063_0.pdf   
Eric Woerth :"On a 50 milliards à trouver" File0062_0.pdf   
La réforme territoriale tourne à la guerre de tranchées File0060_0.pdf   
Emprunt : les ministères devront faire des économies File0058.pdf   
Emprunt : les ministères devront faire des économies File0058_0.pdf   
Bartolone : la réforme territoriale "prépare une République low-cost" File0054_0.pdf   
Le non-remplacement d'un fonctionnaire sur deux à l'épreuve des faits File0057_0.pdf   
Taxe carbone : la version deux promet d'être un casse-tête File0056.pdf   
La contribution carbone doit encore être détaillée File0055.pdf   
Audience du 14/01/2010 avec Mme Maxime GAUTHIER sur RPP et SIP et stock de RAR 20100114CRaudienceMmeGauthier.doc    Audiences
C02 : la France peaufine sa taxe, l'Europe prépare la sienne File0053_0.pdf   
Réforme territoriale : des élus de la majorité sur la réserve File0052_0.pdf