Audience3 Mme BIED-CHARRETON- 8 juin 2011.doc
ACP-audience3-Mme-BIED-CHARRETON--8-juin-2011.doc
Audiences
18 juillet, 2011
Audience3 Mme BIED-CHARRETON- 8 juin 2011.doc
ACP-audience3-Mme-BIED-CHARRETON--8-juin-2011.doc
Audiences
18 juillet, 2011
Audience du8juin2011auprès de Mme Maxime GAUTHIER, Chef du Service de la gestion Fiscale
Audience-aupres-de-Mme-Maxime-GAUTHIER-_0.doc
Audiences
5 juillet, 2011
Audience du8juin2011auprès de Mme Maxime GAUTHIER, Chef du Service de la gestion Fiscale
Audience-aupres-de-Mme-Maxime-GAUTHIER-_0.doc
Audiences
5 juillet, 2011
Outil de pilotage des emplois TALON
CR-AUDIENCE-140611-V2_0.doc
Audiences
3 juillet, 2011
Outil de pilotage des emplois TALON
CR-AUDIENCE-140611-V2_0.doc
Audiences
3 juillet, 2011
Classement 2012
CR-AUDIENCE-27042011.doc
Audiences
20 mai, 2011
Classement 2012
CR-AUDIENCE-27042011.doc
Audiences
20 mai, 2011
Le stress au bureau
20110301141308548.pdf
7 mars, 2011
Audience DGA filière gestion publique du 14 janvier 2011
CR-audience-M-MAZAURIC-14012011_0.doc
Audiences
22 février, 2011
Audience DGA filière gestion publique du 14 janvier 2011
CR-audience-M-MAZAURIC-14012011_0.doc
Audiences
22 février, 2011
Audience DGA filière fiscale du 24 janvier 2011
CR-24012011-M-Fenet_0.doc
Audiences
17 février, 2011
Audience DGA filière fiscale du 24 janvier 2011
CR-24012011-M-Fenet_0.doc
Audiences
17 février, 2011
Audience "Amendes" du 20 octobre 2010
ACP-CRaudience-20-octobre-2010-vdef_0.doc
22 janvier, 2011
Audience "Amendes" du 20 octobre 2010
ACP-CRaudience-20-octobre-2010-vdef_0.doc
22 janvier, 2011
Projet règles de gestion des A
Projet-regles-gestion_0.doc
28 décembre, 2010
Projet règles de gestion des A
Projet-regles-gestion_0.doc
28 décembre, 2010
Paiement reçu par le versements de pièces de monnaie
l-13919980511fr00010005[1]_0.pdf
18 novembre, 2010
Audience "Amendes" - B. Rousselet et le chef du bureau GF1C recevront l'ACP le 20/10/2010 (voir document de travail ci-joint)
ACP-AMD-recouvrement-situation-et-perpectives102010_0.doc
Audiences
15 octobre, 2010
Audience "Amendes" - B. Rousselet et le chef du bureau GF1C recevront l'ACP le 20/10/2010 (voir document de travail ci-joint)
ACP-AMD-recouvrement-situation-et-perpectives102010_0.doc
Audiences
15 octobre, 2010
Audience avec les services RH et Budget Performance de 09 et 10/10 - Compte-rendu ci-joint
CR-audience-services-RH-et-BP.doc
Audiences
14 octobre, 2010
Audience avec les services RH et Budget Performance de 09 et 10/10 - Compte-rendu ci-joint
CR-audience-services-RH-et-BP.doc
Audiences
14 octobre, 2010
Audience accordée par le SCN COPERNIC le 10 septembre 2010. Compte rendu ci-joint
ACP--CR-audience-Copernic-10-09-2010-vdef.doc
Audiences
6 octobre, 2010
Audience accordée par le SCN COPERNIC le 10 septembre 2010. Compte rendu ci-joint
ACP--CR-audience-Copernic-10-09-2010-vdef.doc
Audiences
6 octobre, 2010
Réforme des juridictions financières - Une rencontre a eu lieu vendredi avec la DG et des RDV sont pris avec les députés M BOUVARD auteur de l'art. 5ter et R DOSIERE pour exprimer la position de l'ACP contenue dans son rapport de 2005 ci-joint
TU116-P21-32_0.pdf
Audiences
26 septembre, 2010
Réforme des juridictions financières - Une rencontre a eu lieu vendredi avec la DG et des RDV sont pris avec les députés M BOUVARD auteur de l'art. 5ter et R DOSIERE pour exprimer la position de l'ACP contenue dans son rapport de 2005 ci-joint
TU116-P21-32_0.pdf
Audiences
26 septembre, 2010
Création des Sociètés publiques locales par la loi n° 2010-559 du 28 mai 2010. Texte et dossier de presse ci-joints
SOCIETES-PUBLIQUES-LOCALES_0.zip
Audiences
17 septembre, 2010
Création des Sociètés publiques locales par la loi n° 2010-559 du 28 mai 2010. Texte et dossier de presse ci-joints
SOCIETES-PUBLIQUES-LOCALES_0.zip
Audiences
17 septembre, 2010
Les décrets sur le statut sont parus, vous les trouverez ci-joint en téléchargement.
DECRETS-STATUT_0.zip
Audiences
3 septembre, 2010
Les décrets sur le statut sont parus, vous les trouverez ci-joint en téléchargement.
DECRETS-STATUT_0.zip
Audiences
3 septembre, 2010
