Le comptable paie la note...
SKMBT-C22413022108410_0.pdf
25 février, 2013
Compte rendu de l'audience accordée à l'ACP par Mme. Gauthier le 29 janvier 2013
CR-Audience-Mme-Gauthier-2013-01-29.doc
Audiences
22 février, 2013
Compte rendu de l'audience accordée à l'ACP par Mme. Gauthier le 29 janvier 2013
CR-Audience-Mme-Gauthier-2013-01-29.doc
Audiences
22 février, 2013
Compte rendu de l'audience accordée à l'ACP par M. Iannucci le 28 janvier 2013
Audience-M.-Iannucci-2013-01-28_0.doc
Audiences
18 février, 2013
Compte rendu de l'audience accordée à l'ACP par M. Iannucci le 28 janvier 2013
Audience-M.-Iannucci-2013-01-28_0.doc
Audiences
18 février, 2013
Indemnités du trésorier...
article-79.pdf
11 février, 2013
Décret sur les logements de fonction:
11 février, 2013
Décret sur les logements de fonction:
11 février, 2013
Compte rendu de l'audience accordée à l'ACP par Mme Gontard, sous-directrice RH 1, le 13/12/2012
CR-audience-sous-direction-Rh-1-13-12-2012.doc
Audiences
8 février, 2013
Compte rendu de l'audience accordée à l'ACP par Mme Gontard, sous-directrice RH 1, le 13/12/2012
CR-audience-sous-direction-Rh-1-13-12-2012.doc
Audiences
8 février, 2013
Délais de paiement
Commande-publique_0.pdf
31 janvier, 2013
Certification des comptes locaux
Editions-Sorman---La-Lettre-des-Finances-Locales_0.pdf
30 janvier, 2013
Notation des collectivités
notation-collectivites.pdf
30 janvier, 2013
Le blues du fonctionnaire
le-blues-du-fonctionna.pdf
30 janvier, 2013
Indemnités de conseil 2
telegramme2.pdf
24 janvier, 2013
Indemnités de conseil 1
telegramme1_0.pdf
24 janvier, 2013
Trait d'Union n° 146 - décembre 2012
tu146_bd.pdf
Communication, TU
31 décembre, 2012
Trait d'Union n° 146 - décembre 2012
tu146_bd.pdf
Communication, TU
31 décembre, 2012
Note du 24/12/2012 de M. Iannucci, chef du service des collectivités locales, aux directions locales "consignes complémentaires pour la campagne de visa des comptes 2012
note-24-12-2012.doc
28 décembre, 2012
Note du 24/12/2012 de M. Iannucci, chef du service des collectivités locales, aux directions locales "consignes complémentaires pour la campagne de visa des comptes 2012
note-24-12-2012.doc
28 décembre, 2012
Décret no 2012-1386 du 10 décembre 2012 portant application du deuxième alinéa du VI de
joe-20121212-0034[1]_0.pdf
Responsabilité des comptables, La loi et le règlement
19 décembre, 2012
Décret no 2012-1386 du 10 décembre 2012 portant application du deuxième alinéa du VI de
joe-20121212-0034[1]_0.pdf
Responsabilité des comptables, La loi et le règlement
19 décembre, 2012
Décret no 2012-1387 du 10 décembre 2012
joe-20121212-0035[1]_2.pdf
La loi et le règlement, Responsabilité des comptables
19 décembre, 2012
Décret no 2012-1387 du 10 décembre 2012
joe-20121212-0035[1]_2.pdf
La loi et le règlement, Responsabilité des comptables
19 décembre, 2012
Décret no 2012-1387 du 10 décembre 2012
joe-20121212-0035[1]_1.pdf
19 décembre, 2012
Décret no 2012-1387 du 10 décembre 2012
joe-20121212-0035[1]_1.pdf
19 décembre, 2012
Décret du 10/12/2012 fixant le seuil maximal, 1,5 pour mille du cautionnement du poste comptable, de laissé à charge dans les cas de débêts sans préjudice des comptables principaux
decret2012-1386.pdf
14 décembre, 2012
Décret du 10/12/2012 fixant le seuil maximal, 1,5 pour mille du cautionnement du poste comptable, de laissé à charge dans les cas de débêts sans préjudice des comptables principaux
decret2012-1386.pdf
14 décembre, 2012
Un député s'intéresse à nos moyens...
a-002.pdf
13 décembre, 2012
Cautionnement 2013
cautionnement-2013.doc
6 décembre, 2012
