Espace documentaire : Les modèles, Responsabilité des comptables

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Modèle de recours hiérarchique auprès de la DGFiP à l'encontre d'une remise gracieuse partielle consécutive à un refus de sursis de versement rpp-modele-recours-contre_quotite-remise_gracieuse.odt    Les modèles, Responsabilité des comptables
Modèle de recours hiérarchique auprès de la DGFiP à l'encontre d'une remise gracieuse partielle consécutive à un refus de sursis de versement rpp-modele-recours-contre_quotite-remise_gracieuse.odt    Les modèles, Responsabilité des comptables
Audience accordée par Mme GAUTHIER le 17 09 2013 CR-Audience-Mme-Gauthier-2013-17-09.doc   
Audience accordée par Mme GAUTHIER le 17 09 2013 CR-Audience-Mme-Gauthier-2013-17-09.doc   
Pourquoi occuper son propre appartement constitue un revenu en nature article-344873.pdf   
La vérité sur la hausse de nombre de contribuables en 2013 contribuable.pdf   
Le "ras le bol fiscal" vu de l'autre côté du guichet guichetDGFiP.pdf   
Compte rendu des audiences accordées à l'ACP par le service RH en juillet et septembre 2013 Compte-rendu-des-audiences-accordees-a-l-ACP-par-le-service-RH-en-juillet-et-septembre-2013.doc    Audiences
Compte rendu des audiences accordées à l'ACP par le service RH en juillet et septembre 2013 Compte-rendu-des-audiences-accordees-a-l-ACP-par-le-service-RH-en-juillet-et-septembre-2013.doc    Audiences
Interview Bruno Bézard bezard-acteurs.pdf   
RPP - Modèle de recours hiérarchique auprès de la DGFiP à l'encontre d'une remise gracieuse consécutive à un refus de sursis de versement RPP-modele-recours-hierarchique-aupres-de-la-DGFIP_2.doc   
RPP - Modèle de recours hiérarchique auprès de la DGFiP à l'encontre d'une remise gracieuse consécutive à un refus de sursis de versement RPP-modele-recours-hierarchique-aupres-de-la-DGFIP_2.doc   
Courrier de l'ACP à la Direction générale concernant les mouvements du 1° semestre 2014 sur les postes comptables C1, C2 et C3 noteaout2014mvt.doc   
Courrier de l'ACP à la Direction générale concernant les mouvements du 1° semestre 2014 sur les postes comptables C1, C2 et C3 noteaout2014mvt.doc   
Deux contentieux fiscaux à 10 milliars d'euros deux-contentieux.pdf   
Interview B Bézard interview-bezard.pdf   
Question écrite sur les moyens de la DGFiP QE-DGFiP_0.pdf   
La cour des comptes propose de nouvelles réorganisations cc-reorganisation.pdf   
Payer ses impôts à la gare ? sncf-tresor_0.pdf   
Les inspecteurs des impôts sont un modèle de qualité d'expérience client qualite-dgfip.pdf   
Le fisc joue la carte du numérique demarchestrat.pdf   
FF15 - Réduire la phase aveugle de REC FF15.pdf   
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FF14 - Etendre le tableau de bord M 100 à la CFE FF14.pdf   
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FF13 - Admission en non valeur FF13.pdf   
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FF12 - Créer un centre national de paiement par téléphone FF12_0.pdf   
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FF11 - Limiter le nombre de formats d'enveloppe- Harmoniser les documents FF11_0.pdf