Bonjour,
Je cherche à obtenir le numéro pacage d'une exploitation située dans un département où la DDT ne répond jamais aux demandes de renseignement.
Existe-t-il quelque part un moyen de trouver ce numéro de pacge sans passer par la DDT locale ?
Merci d'avance !
Bonjour,
Le cheval de bataille de la DGFIP est la démat.
Cependant, il est des situations que je ne comprends pas. La région IDF a été pionnière pour dématérialiser les inscriptions et renouvellements d'hypothèques.
La DGFIP a ensuite fait une analyse positive de la procédure, mais, manifestement elle reste méconnue.
Bonjour,
A la demande de plusieurs d'entre vous, j'ai créé un nouveau thème de discussion sur le réseau social : le thème "retraités". Pour recevoir une information lorsqu'un message sera publié sur ce thème, vous pouvez aller le choisir dans "mon compte" (en haut à droite de l'écran), puis "mes centres d'intérêt et d'expertise", puis cliquez sur "communauté ACP". Vous pourrez alors sélectionner ce nouveau mot clé comme faisant partie de ceux générant l'envoi d'un mail sur votre boite.
Bonjour
L'application AMD est perfectible mais elle propose automatiquement des non valeurs dès lors qu'un certains nombres de critères (définis par la centrale sont remplis).
Bonjour,
Certains adhérents semblent ne pas avoir reçu la note sur la sélectivité des poursuites dont un résumé a été fait dans la newsletter n° 3. L'ACP a souhaité que chaque comptable puisse disposer des informations nécessaires à la gestion de sa RPP.
Vous trouverez donc ci-joint la note et ses annexes. Il s'agit d'un docuiment à usage interne que je vous remercie de ne pas rediffuser.
Bonne lecture.
Bonjour,
Ci joint un petit fichier excel qui m'a été envoyé et recensé les tiers pour envoyer les OTD-STD et ATD (banques, pole emploi, etc.)
J'ignore l'origine, mais ça peut être utile. Et n'hésitez pas à corriger et reposter si nécessaire.
Bonjour à tous,
Ci dessous le message de la direction 54 qui vraiment n'apeur de rien :
"Bonjour,
La note de service départementale n°54-8/2015 sur le recensement fonctionnel des effectifs - SAGERFIP 2015, en lien ci-après, vous demandait de compléter la grille de votre service pour le 20 mars http://nausicaa.appli.impots/jlbWeb?html=Pag&page=DocNot&ref=2015001481
Bonjour,
L'ordonnance 2015-401 relative au forfait de post stationnement est parue au JO.
Les modalités de mise en oeuvre au 01/01/2016 sont détaillées à l'article L2333-87 du code général des collectivités territoriales version en vigueur au 01/01/2016.
Bonjour,
« Acteurs publics » a mis en ligne un article (pièce jointe) évoquant les évolutions de Bercy lato sensu.
Cet article renvoie sur un dossier (lien cliquable) où sont recensées toutes les évolutions prévisibles de directions de Bercy, dont, bien sûr, la DGFIP.
Je ne vois vraiment rien de tonitruant dans ces évolutions qui me paraissent ressasser toujours les mêmes antiennes.
Ah si, une réflexion s'installe, en vue de la nouvelle carte territoriale.
Bon week-end à tous.
A compter du 1er janvier 2016, les amendes de stationnement deviennent des produits communaux. Hélios n'est pas AMD : pas d'intégration automatique de FICOBA et Adonis, pas d'opposition automatique sur les cartes grises, pas de codes barre pour entrer les poursuites avec une douchette, etc...
Les textes sont sortis : http://www.legifrance.gouv.fr/eli/loi/2014/1/27/2014-58/jo/article_63
Quelqu'un a-t-il des infos pratiques sur les options de la DGFIP ?
Les comptables des grosses communes s'inquiètent et ma DRFIP n'a aucune info.
Merci de vos contributions.
