Espace documentaire : Audiences

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Compte rendu de l'audience accordée par Mme BIQUARD le 29 janvier 2014 (publié également sur le réseau social pour recueillir les commentaires) Audience-29-janvier-2014_0.doc    Audiences
Compte rendu de l'audience accordée par Mme BIQUARD le 29 janvier 2014 (publié également sur le réseau social pour recueillir les commentaires) Audience-29-janvier-2014_0.doc    Audiences
Nouveau tour de vis sur les dotations de l'Etat budgetcolloc.pdf   
Déductibilité fiscale au titre des frais professionnels Deductibilite-des-debets-en-tant-que-frais-professionnels-a-lIR.rtf    Guide des bonnes pratiques, Responsabilité des comptables
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Trait d'Union n° 150 - Février 2014 tu150_hd.pdf    Communication, TU
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Compte rendu de l'audience accordée par M.PERRIN le 15 janvier 2014 CR-audience-RH15012014-V1_0.doc   
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B. Cazeneuve relance le prélèvement à la source libe-prel.pdf   
Quand on reparle du prélèvement à la source lemondeprel_0.pdf   
Report de 6 mois de la date limite de passage au SEPA AFP-sepa_0.pdf   
Délibération : les comptables devront.... article-de-presse-remise-gratieuse.pdf   
Opérateur national de paye : vers des retards ? ONP_0.pdf   
Compte rendu de l'audience accordée par M. TALON le 25 11 2013 CR-audience-25-11-13.doc   
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Vague de suicides chez les agents du fisc... Article-VSD-1893-_0.pdf   
Compte rendu de la mission effectuée par Alain PACCIANUS sur l'expérimentation de RSP forcé dans le département de l'Eure. Mission-RSP-force-26-11-2013.doc   
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Rapport qualite comptes administrations publiques rapport-qualite-comptes-administrations-publiques[1].pdf   
Communique rapport qualite comptes administrations publiques communique-rapport-qualite-comptes-administrations-publiques[1]_0.pdf   
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Trait d'Union n° 149 - octobre 2013 tu149_bd.pdf    Communication, TU
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Mise en place de l'agence de financement local afl.pdf   
Un rapport prône la mobilité obligatoire statut-mob_0.pdf   
B Tapie porte plainte pour concussion contre des agents de la DGFiP tapieconcussion.pdf