Blog Drôme
Responsabilité personnelle et pécuniaire
M. Bouvard a retiré son amendement modifiant le régime de la RPP aujourd'hui. La DGFiP mène des discussions avec la Cour des Comptes afin de réformer le régime actuel de la RPP tout en conservant ses caractéristiques essentielles : responsabilité objective dans un cadre permettant l'assurabilité du risque.
Par Georges DERU le 21 novembre 2011
AG départementale
L'assemblée générale départementale aura lieu le mardi 8 novembre 2011 à La Chapelle en Vercors.
Par Georges DERU le 5 octobre 2011
AG régionale du 21 octobre 2011
L'assemblée régionale de l'ACP RHÔNE-ALPES se tiendra le vendredi 21 octobre à CHAMBERY, à l'hôtel BEST WESTERN ALEXANDER PARK, 51 rue Alexander Fleming.
Par Georges DERU le 16 septembre 2011
Assemblée régionale de l'ACP
L'assemblée régionale de l'ACP RHÔNE-ALPES se tiendra le vendredi 21 octobre 2011 à CHAMBERY.
Réservez dès à présent cette date dans votre agenda.
Les précisions relatives à son organisation vous seront communiquées à la rentrée de septembre.
Par Georges DERU le 3 août 2011
